Miroir Acrylique .Com

Atelier montréalais de création artisanale de miroirs décoratifs en acrylique 100 % QUÉBECOIS
Plus que de simples miroirs décoratifs muraux au design moderne et contemporain....
Des miroirs artistiques et originaux pour décorer autrement votre maison et bureau ! 

Service à la clientèle
Tél.: 514-735-5042 Judith Lamour
Lundi au Mercredi : 9am-5pm
Jeudi et Vendredi : 9am-9pm



 

 
 

Conditions générales de vente de
MiroirAcrylique.com, Montréal (QC) Canada,
magasin en ligne de Judith Lamour,
créatrice de miroirs décoratifs muraux

 

En commandant sur la boutique en ligne www.MiroirAcrylique.com de l'atelier de création artisanale dont la propriétaire est Judith Lamour, créatrice de miroirs décoratifs en acrylique, basée à Montréal (Québec) Canada et opérant en son nom propre à titre d'entrepreneure individuelle (statut de travailleuse autonome), désignée dans le présent contrat sous le terme "entreprise", l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des termes et conditions de vente stipulés ci-dessous en français et les accepte dans leur intégralité. 

En bref, la satisfaction de notre clientèle est notre priorité. Soyez assuré que nous avons à coeur de vous fournir le produit qui correspond à vos attentes et que nous livrons le plus rapidement possible. Le reste des clauses est pour bien définir les droits et obligations des parties, clarifier leurs responsabilités respectives et prévenir tout malentendu ou litige éventuel.

Territoires desservis par MiroirAcrylique.com

L'entreprise livre via sa boutique en ligne www.MiroirAcrylique.com uniquement des clients (ou destinataires) résidant ou domiciliés en Amérique du Nord,, c.-à-d. au Canada, aux Etats-Unis et au Mexique.

Pour tout autre pays de destination, merci de prendre contact avec nous à l'adresse email indiquée ou via notre formulaire en ligne.

L'entreprise ne livre pas à des adresses postales (cases ou boîtes postales, ou P.O.B. en anglais) qui ne permettent pas d'accuser réception du colis livré et de vérifier la conformité et le bon état de la marchandise commandée.

Modalités de commande

Le bon de commande est considéré signé lors du clic de validation du paiement. Ledit clic constitue une signature électronique ayant la même valeur juridique qu'une signature manuscrite. Il constitue un engagement irrévocable du client et ne peut pas être remis en cause, sauf cas expressément prévu dans ce présent contrat ou éventuellement par la Loi sur la protection du consommateur du Québec. Pour information, voir le site de l'Office de la protection du consommateur.

Seules sont acceptées les commandes passées sur Internet et dûment payées par carte de crédit via le système sécurisé de paiement de la boutique en ligne.

Avis de décharge de responsabilité

L'entreprise ne peut pas être tenue responsable pour les erreurs ou omissions commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire. Tous les frais et débours découlant de ces erreurs ou omissions sont à la charge du client uniquement. De plus, aucune opposition de paiement ne peut être faite pour tous les faits, retards ou autres, non imputables à l'entreprise.

Conditions d'expédition et de livraison

Etant une entreprise artisanale et afin d'offrir à nos clients les plus bas prix possibles, tous les produits sont fabriqués au fur et à mesure des commandes à satisfaire et sont expédiés dans les 5 (cinq) jours ouvrables suivant la réception de la commande (c.-à-d. du lundi 9h au vendredi 18h et hormis les jours fériés au Québec).

L'entreprise s'engage à livrer aux prix indiqués sur sa vitrine en ligne et dans les délais indiqués ici uniquement les produits listés sur sa boutique en ligne au moment de la commande et commandés à l'unité tels que présentés (par ex. un ensemble composé de neuf miroirs), et ce dans la limite de 3 (trois) produits distincts ou de 3 (trois) exemplaires d'un même produit par commande.

Pour toute commande de plus de 3 (trois) ensembles distincts de miroirs décoratifs à la fois ou toute autre commande spéciale (par ex. ajout de plusieurs éléments décoratifs de tailles différentes ou homogènes à un même ensemble ou composition d'un nouveau tableau-miroir à partir de différentes pièces ou formes de miroir à fabriquer sur mesure), merci de prendre contact avec nous à l'adresse postale indiquée plus bas ou via notre notre formulaire en ligne.

L'entreprise dispose des moyens suffisants et des stocks nécessaires pour livrer en tout temps l'ensemble de ses clients. Cependant, en cas de rupture éventuelle de stock des matériaux nécessaires à la fabrication du produit commandé ou en cas de tout autre évènement imprévisible (catastrophe naturelle, etc., ou grève postale), un délai supplémentaire peut être requis éventuellement. Le client sera alors averti par courriel dans les 5 (cinq) jours ouvrables suivant la date de la commande. Sans annulation formelle du client par courriel de retour, l'expédition de la marchandise peut être le cas échéant retardée jusqu'à 10 (dix) jours ouvrables à partir de la date de la fin de l'événement imprévisible.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande au moment du paiement. La livraison sera effectuée soit par Postes Canada pour les livraisons sur le territoire canadien, soit par D'HL, FedEx, UPS ou tout autre fournisseur de service pour des livraisons expresses et internationales.

La livraison est considérée effectuée dès la remise du produit au transporteur, la date du bordereau d'expédition faisant preuve. Tout retard éventuel de la livraison ou de l'acheminement est imputable au transporteur qui doit livrer la marchandise, et donc en aucun cas à l'entreprise. Par conséquence, il ne donne pas lieu à un paiement de dommages et d'intérêts. Bien entendu, l'entreprise veillera à effectuer les démarches nécessaires pour assurer la bonne livraison de la commande.

À la livraison, le client se doit de vérifier la conformité et l'état du ou des produits avant d'accepter le colis livré. En apposant sa signature, qui est requise sur le bon de livraison, le client atteste de la bonne réception de sa commande. La signature par une autre personne que celle mentionnée sur le bon de commande (que ce soit un parent proche, un co-locataire ou un voisin aimable) et à l'adresse indiquée vaut aussi attestation de livraison. Aussi, par ex. si le colis a été perdu ou volé à destination ou livré à une mauvaise adresse, le client se doit d'en informer immédiatement le transporteur chargé de la livraison (par ex. le bureau local de Postes Canada) et le cas échéant de porter plainte à la police et de prévenir aussitôt l'entreprise pour qu'elle puisse faire le nécessaire pour retracer le colis.

S'il constate des anomalies, par ex. paquet abîmé, ouvert ou déchiré, miroirs brisés, etc., le client (ou le destinataire s'il n'est pas la même personne qui a passé commande) doit refuser la livraison ou émettre des réserves manuscrites sur le bon de livraison, et en aviser immédiatement l'entreprise par courriel à , et ce en donnant au message une priorité haute et en demandant une confirmation de lecture (pour celà, cliquer sur l'onglet "outils" qui se trouve dans la barre en haut à gauche de la fenêtre de composition du message, puis cliquer sur "demander une confirmation de lecture").

Aussi, en cas d'avaries, de pertes totales ou partielles, ou de quelque autre problème, il appartient au client (ou au destinataire) d'exercer dans les plus brefs délais tout recours auprès du transporteur qui lui a livré la marchandise sans que la responsabilité de l'entreprise puisse être mise en cause. La responsabilité de l'entreprise se limite à la remise de la marchandise au transporteur dans un emballage adéquat et suffisant pour son bon acheminement tel que prescrit par Postes Canada.

Toute commande étant ferme et définitive, le client ne peut pas refuser le colis qui lui est présenté, sauf dans l'un ou l'autre des cas stipulés ci-dessus, ni faire opposition de paiement une fois la commande passée et confirmée par l'entreprise, sauf bien entendu si celle-ci ne livre pas dans les délais indiqués plus haut.

La satisfaction de notre clientèle étant notre priorité numéro un, le client dispose de 7 (sept) jours suivant la réception de sa commande d'un droit de retour à ses frais pour échange ou remboursement si le produit ne correspond pas à ce qui a été commandé.

L'acheteur doit retourner la marchandise dans leur état et dans leur emballage d'origine et bien fermé. Le produit ne doit pas avoir été utilisé ou avoir subi la moindre détérioration et doit être dans un état de propreté parfaite. Lors du retour d'un produit, le client est entièrement responsable pour la détérioration ou la destruction de la marchandise et supportera le cas échéant les frais afférents.

En cas d'erreur de l'entreprise, après vérification dès réception du colis retourné, l'entreprise enverra un nouveau produit dans les 5 (cinq) jours ouvrables, à ses frais, et remboursera le client pour les frais d'expédition du retour. Si l'entreprise ne peut pas le livrer, l'acheteur sera remboursé dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter de la date de réception du produit retourné, la date de l'accusé de réception faisant foi.

Adresse de retour

Le produit doit être retourné à l'adresse suivante :

Judith Lamour, 4724-B rue Fulton, Montréal (Québec) H3W 1T9 Canada

Garantie limitée

Tous produits vendus bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés ou défauts de fabrication. Pour la mise en œuvre de la garantie, l'acheteur doit retourner le produit avec la facture et à ses frais. L'entreprise remboursera ou échangera le produit pour un autre similaire ou un autre d'une valeur identique, selon le choix du client. En cas de rupture du stock ou de disparition du produit de la gamme proposée, l'entreprise remboursera le prix à l'acheteur, y incluant les frais d'expédition et les taxes éventuelles, mais non pas les frais de douanes éventuels que le client peut se faire rembourser directement.

Taxes et frais de douanes

Aucune taxe n'est chargée pour une livraison internationale. Seule la TPS est chargée pour une livraison au Canada en dehors de la province du Québec. La TPS et la TVQ seront chargées pour une livraison au Québec. Par ailleurs, les frais de douanes éventuels sont à la charge du destinataire du colis.

Politique de confidentialité et de protection de la vie privée

En tant qu'entreprise individuelle opérant en nom propre sur Internet, protéger votre vie privée est notre plus haute priorité et assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles que vous nous confiez est notre exigence constante.

Aussi, MiroirAcrylique.com applique des pratiques de gestion responsables et transparentes et respecte les différentes lois et réglementations en vigueur sur les marchés que nous sommes amenés à desservir, dont
- laLoi sur la protection des renseignements personnels (aussi connue sous son acronyme anglais PIPEDA signifiant Personal Information Protection and Electronic Documents http://www.iijcan.org/en/ca/laws/stat/sc-2000-c-5/latest/sc-2000-c-5.html) et tout particulièrement la législation sur la protection de l'information et les documents électroniques (LPRPDE) au Canada, - et celles similaires aux Etats-Unis et au Mexique.

Toutes les informations personnelles demandées sur la boutique en ligne sont indispensables pour le traitement et la livraison de la commande. Nous vous recommandons donc de bien vérifier toutes vos coordonnées au moment de passer votre commande afin d'éviter tout retard de livraison et d'imprimer aussi la facture qui est affichée au moment du paiement afin de vous assurer que tout est correct et pouvoir faire une réclamation le cas échéant.

Seulement les informations destinées à mener à bien votre commande et à assurer le suivi à la clientèle vous sont demandées. Quoique que nous ne demandons pas l'âge du client, seulement les personnes pouvant légalement payer par carte de crédit ou de débit peuvent commander sur notre boutique en ligne.

MiroirAcrylique.com est conscient de la valeur de vos renseignements personnels et c'est pourquoi il ne les divulguera jamais, sous aucun prétexte et quel que soit le demandeur, qu’il s'agisse d'une entreprise, d'un organisme ou d'un individu, sauf bien entendu quand requis par une autorité judiciaire.

Toutes les données transmises via le bon de commande ou le formulaire de support de ligne ne seront ni vendues ni louées ni cédées à des entreprises tierces. Le système mis en place pour collecter, transmettre via Internet et recevoir votre commande protège vos données personnelles et interdit leur accès à des utilisateurs non-autorisés.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la fois à assurer la bonne exécution de la commande passée et à acheminer et livrer le produit commandé au destinataire indiqué lors du paiement. Aussi, les destinataires des données sont l'entreprise et le transporteur chargé de la livraison.

Les informations demandées sont également destinées à vous envoyer par courriel notre bulletin de nouvelles (une à deux fois par mois), vous donner des idées de décoration, vous informer de nos nouveaux miroirs, designs et autres produits décoratifs et vous faire part de nos promotions à l'occasion des fêtes ou autres spéciaux que nous pouvons faire à nos clients fidèles. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez cocher la case indiquée sur le bon de commande ou demander à être retiré de notre d'envoi en tout temps.

Vous pouvez également vous abonner à notre news-letter et vous désinscrire à tout moment directement en ligne. Notre bulletin de nouvelles dédié à la décoration intérieure de maison et de bureau est gratuit, en français et sans aucun engagement de votre part.

En vertu de notre politique de respect de la vie privée et conformément aux dispositions des lois citées plus haut, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au service à la clientèle de MiroirAcrylique.com.

Sécurité des transactions via carte bancaire

Afin de vous assurer que votre vie privée est protégée en vertu des normes maximales actuelles de sécurité, nous reconnaissons la nécessité d'un site Internet bien sécurisé et hébergé sur des serveurs ayant des normes strictes de sécurité. Pour cette raison, nous disposons d’une infrastructure technologique, de processus de protection et de logiciels de sécurité Internet parmi les plus performants disponibles sur le marché.

Le paiement des commandes s'effectue uniquement via le système de paiement en ligne de notre partenaire PayPal (www.paypal.ca) qui est réputé offrir la solution de paiement à la fois la plus fiable et la plus rapide en Amérique du Nord. Ainsi, les transactions effectuées sur la boutique MiroirAcrylique.com restent confidentielles et sont parfaitement sécurisées de bout en bout, tout en se faisant rapidement, en quelques clics seulement, pour votre plus grand confort et avec la sécurité la plus grande, et de plus sans frais supplémentaires pour vous.

Toutes les informations échangées pour traiter la commande et le paiement sont cryptées grâce au protocole TLS (sigle anglais signifiant "Transport Layer Security"), couramment nommé par son ancien terme SSL (signifiant "Secure Sockets Layer", pour plus de détails voir le site http://fr.wikipedia.org/wiki/Secure_Sockets_Layer). Cette technologie de chiffrement (appelé aussi cryptage) est la plus fiable et la plus répandue actuellement sur le Web. Elle permet que les informations de votre carte (numéro de carte de crédit ou de débit, date de validité et cryptogramme) ne circulent jamais en clair sur le réseau Internet et que seuls les serveurs concernés puissent les lire et authentifier.

Aussi, durant tout le processus sécurisé, les données ne peuvent pas être détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. De même, aucune information ne transite via les serveurs de MiroirAcrylique.com. Les informations concernant votre paiement (numéro de carte bancaire, etc.) ne nous sont pas non plus communiquées et ne sont donc pas conservées sur nos systèmes informatiques.

Au moment de votre paiement, vous serez automatiquement dirigé vers les serveurs sécurisés de Paypal (que vous pouvez vérifier par la présence d'un petit cadenas fermé en haut à droite de la barre d'adresse de votre navigateur préféré). Une fois le formulaire de paiement dûment complété et après que vous l'ayez vérifié, votre commande sera traitée dès réception du ticket de paiement envoyé par le serveur bancaire (celui de votre carte de paiement). Une fois le paiement confirmé, vous pourrez alors imprimer la facture présentée par PayPal sur laquelle figurent le détail de votre commande et votre numéro de client ainsi que nos coordonnées, et que nous vous recommandons de garder précieusement. Finalement, vous serez redirigé vers notre site sur une page spéciale confirmant que nous avons bien reçu votre commande.

Pour plus d'informations concernant PayPal, vous pouvez consulter l'un ou l'autre de leurs sites : www.paypal.com, www.paypal.ca, ou www.paypal.fr. Par ailleurs, en cas de problème lors du paiement, nous vous demandons de bien vouloir contacter le service clientèle de PayPal soit par téléphone au 1-402-935-2050 ou 1-402-952-8557 ou au 1-888-221-1161 ou 1-888-215-5506, ou de préférence via leur formulaire qui se trouve dans la section Aide. Pour tout autre problème, vous pouvez nous nous contacter par courriel, par téléphone ou via le formulaire en ligne.

Règles applicables au présent contrat électronique

La loi applicable au présent contrat, conclu par Internet et réputé avoir été formé à Montréal (Québec) Canada, est le Code civil du Québec, notamment la Loi sur la protection du consommateur du Québec, que le client (la personne qui a passé ou payé la commande ou le destinataire) soit domicilié au Québec, dans une autre province du Canada ou ailleurs, sauf le cas échéant les disposition qui auraient pour résultat de priver ledit consommateur de la protection que lui assurent les dispositions impératives de la loi du pays, de l'état ou de la province, dans lequel il a sa résidence habituelle.

En cas de litige éventuel, les parties acceptent de régler à l'amiable leur différend et de résoudre leur problème de bonne foi et via Internet dans toute la mesure possible et sinon de faire d'abord appel à un service de médiation ou d'arbitrage si cela est possible et que les deux parties y consentent. Si le conflit ne peut pas être réglé d'accord-parties dans un délai de trente (30) jours, la juridiction compétente pour trancher est celle du Québec.

Si la somme d'argent réclamée ne dépasse pas sept mille dollars canadiens (7.000$ CAD), les parties acceptent que la Division des petites créances de la Chambre civile de la Cour du Québec soit seule compétente pour entendre leur cause et de se soumettre à la décision prise par ledit tribunal.

La langue de communication entre les parties est le français, et ce même si le service de paiement en ligne de PayPal est multilingue et que son support à la clientèle est offert notamment en anglais et en espagnol. L'une ou l'autre des parties peut bien entendu se servir du traducteur automatique de Google, de Bing ou de tout autre moteur de recherche ou service de traduction pour faciliter la communication, mais seule la version française des présentes conditions générales de vente fait force de loi.

Droits d'auteur et de propriété intellectuelle

L'ensemble du site, y inclus les textes, les images et les photos, ainsi que le design et la fabrication des tableaux-miroirs, y incluant les dessins, les formes, les motifs et les modèles de chacun des miroirs, distribués sur MiroirAcrylique.com sont la propriété exclusive de Judith Lamour, leur auteur, et sont protégés dans tout pays par la Loi canadienne sur les œuvres littéraires et artistiques et les conventions internationales sur la propriété intellectuelle.

Sauf pour les communiqués de presse, toute copie ou reproduction de tout ou partie de ces oeuvres est strictement interdite sans l'autorisation écrite de leur auteur ou le cas échéant de ses ayant-droits ou successeurs.

Aussi, en achetant un miroir ou un tableau-miroir de MiroirAcrylique.com, vous acquérez la propriété individuelle de l'objet qui vous est livré mais non pas les droits moraux et patrimoniaux sur l'oeuvre originale. Autrement dit, tous les droits de reproduction, de fabrication, de vente et de distribution sont réservés à leur seul titulaire. Merci d'avance de votre compréhension et de respecter les droits des artistes.

Support à la clientèle

Pour toute autre question, merci de consulter d'abord notre FAQ, et encore une fois n'hésitez pas à prendre contact avec nous.
 
 
 
 
 

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Vous recherchez une idée de cadeau original ou un bel objet de décoration pour vous-même ? Des ateliers de création, artisans-créateurs ou magasins de décoration, près de chez vous ou livrant à domicile, qui offrent de beaux miroirs décoratifs pour pas cher ou uniques en leur genre ? Des spécialistes de la déco à Montréal ou dans d'autres villes du Québec pour vous aider à bien décorer votre maison ou embellir votre bureau ou pour vous conseiller à organiser un événement (mariage, etc., ou autre fête) ? Ou bien encore des boutiques en ligne proposant diverses sortes d'articles de décoration murale ou d'accessoires de décoration d'intérieur ?

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